Indépendance et absence d’affiliation

Aucune affiliation officielle

Otranspo n’est pas OC Transpo. Le projet n’est ni affilié à OC Transpo, à la Ville d’Ottawa ou à la STO, ni approuvé, parrainé ou exploité par ceux-ci ou leurs employés.

Les noms officiels servent uniquement à identifier les services et les sources. Otranspo n’utilise aucun logo officiel et ne prétend pas parler au nom d’un fournisseur.

Examen de la marque

L’utilisation du nom Otranspo en production exige une décision juridique autorisée et documentée sur le risque de confusion avec OC Transpo. La mise en production est bloquée si cette preuve est absente.